Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON
SAE-SMB INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1569155
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2029
S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON de SAE-SMB INDUSTRIES

Présentation de la marque S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAE-SMB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAE-SMB INDUSTRIES domicilié(e) ROUTE DE CLIRON - 08090 - HAM LES MOINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 146 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S SMB SOCIETE MECANIQUE DE BERNON arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

SAE-SMB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAE SMB


SAE-SMB INDUSTRIES, Société par actions simplifiée à associé unique - ROUTE DE CLIRON - 08090 - HAM LES MOINES - France - SIREN 794146043


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°470680 - Publication au BOPI 2008-01-30

Renouvellement sans limitation le 16 juin 1999 n°2146904 - Publication au BOPI 1999-06-16

Inscription le 30 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°470681 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429612 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 1 août 2011 - Changement de dénomination n°554947 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672477 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741666 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules, véhicules de transport routier, remorques, semi-remorques, essieux, suspension et trains roulants, moteurs pour véhicules, pièces détachées pour ces produits (à l'exception des phares).Constructions et réparations, travaux de peinture, de ferronerie, de chaudronnerie et de mécano-soudure.Traitement de matériaux et notamment traitement des métaux, découpage, faÇonnage, polissage par abrasion; revêtement métallique et notamment nickelage, chromage, zingage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.